Dominique Piney

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000394235(source JORF)
délégation de signature
22 Août 200122/08/2001
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000405527(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000762166(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000209103(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000204836(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000369886(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Piney (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000182080(source JORF)
promotion
28 Août 199728/08/1997
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000384061(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Piney (Dominique)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000168500(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000169528(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Piney (Dominique)
chef de bureau à la direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000185528(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 199428/10/1994
De: Dominique Piney
Objet:
attaché principal d'administration centrale
JORFTEXT000000731386(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199426/07/1994
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000547783(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199428/04/1994
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000345900(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 199307/05/1993
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000357686(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 199214/05/1992
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000720060(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 199110/07/1991
De: Piney (Dominique)
chef de bureau à la direction des pêches maritimes et des cultures marines, ministère délégué à la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000161638(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000353828(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199108/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.